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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM
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C-A-F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-A-F
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3949941
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
C-A-F de FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM

Présentation de la marque C-A-F

Déposée le 26 septembre 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-A-F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France.

La marque C-A-F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-A-F est expirée depuis le 26 septembre 2022.

FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM a également déposé les autres marques suivantes : Camp4 , FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , CLUB ALPIN FRANCAIS , REFUGES EN FAMILLE , LE GRAND PARCOURS FFCAM , CLUB ALPIN FRANCAIS FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , Refuge de l'Aigle , l'esprit club alpin


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901 - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France - SIREN 775671316


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 18 février 2013 - Renonciation partielle n°594912 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Revues ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Polaires ; casquettes, écharpes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.